ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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23 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
DESIGNATION DE CONSEILLERS GENERAUX AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DE LA PLATE-FORME REGIONALE D'ECHANGES SUR LE FONCIER EN ALSACE ET LA CONSOMMATION DES ESPACES (PREFACE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA MOBILITE DES PERSONNELS TOS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A SAINTE MARIE AUX MINES PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CESSIONS DE MATERIELS ET D'UN VEHICULE REFORMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES PTT, ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE PAR LES DOMAINES DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2012 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION ALSACE QUALITESOUTIEN 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES INTERNATIONAL DE L'ASSOCIATION DES MEMBRES DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES (AMOPA) DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DU CENTRE ROUTIER DE BARTENHEIM APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOTISSEMENT INNOVANT A SAINTE-CROIX-AUX-MINES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR SIEGER AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLOQUE INTERNATIONAL SUR L'ECRITURE INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER DE VIEUX FERRETTE PROGRAMME D’EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITE / FRANCHE COMTE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/02/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DE DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESTITUTION AU DEPARTEMENT DE L ANCIENNE SOUS PREFECTURE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin